(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) GROUPE ELECTROPOLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591456.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 6 octobre 2025.
GROUPE ELECTROPOLI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 novembre 2003 - Changement d'adresse n°382368 - Publication au BOPI 2003-11-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2005 n°2297957 - Publication au BOPI 2005-09-28
Inscription le 9 février 2000 - Changement de dénomination n°295151 - Publication au BOPI 2000-02-09
Inscription le 29 octobre 2001 - Concession de licence n°333925 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 29 octobre 2001 - Concession de licence n°333922 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 29 octobre 2001 - Concession de licence n°333924 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 29 octobre 2001 - Concession de licence n°333923 - Publication au BOPI 2001-10-29
Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2015 n°2593119 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-17